SOFINETTE
Présentation de la marque SOFINETTE
Déposée le 5 décembre 1996 par la Société Anonyme (SA) Société COTTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SOFINETTE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOFINETTE est expirée depuis le 5 décembre 2016.
Société COTTES a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 5 juin 2001 - Gage constitué n°324538 - Publication au BOPI 2001-06-05
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-21
Renouvellement sans limitation le 18 décembre 2006 n°2329581 - Publication au BOPI 2006-12-18
Inscription le 4 mars 2003 - Gage radié n°366469 - Publication au BOPI 2003-03-04
Publication - Publication le 17 janv. 1997 au BOPI 1997-03
Inscription le 17 septembre 2009 - Rectification d'erreur matérielle n°507762 - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-09-17
Inscription le 28 octobre 2009 - Transmission totale de propriété n°509080 - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-10-28